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Documents constitutifs
FRANCE ADOT 93 - Parution au Journal Officiel
FRANCE ADOT 93 - Compte rendu AGE constitutive du 20/06/2007
FRANCE ADOT 93 - Statuts départementaux
FRANCE ADOT 93 - Récépissé de déclaration à la Sous-Préfecture du Raincy
FRANCE ADOT 93 - Certificat d’inscription au SIRENE
FRANCE ADOT 93 - RIB du compte Banque Postale
Documents approuvés par la dernière Assemblée Générale Ordinaire
FRANCE ADOT 93 - Compte rendu de la dernière Assemblée générale
FRANCE ADOT 93 - Composition du Conseil d’administration
FRANCE ADOT 93 - Rapport d’activité du dernier exercice approuvé
FRANCE ADOT 93 - Rapport financier du dernier exercice approuvé
FRANCE ADOT 93 - Bilan financier du dernier exercice approuvé
FRANCE ADOT 93 - Projet d’activité de l’exercice suivant approuvé
FRANCE ADOT 93 - Budget prévisionnel de l’exercice suivant approuvé
Agrément du Ministère de l’éducation nationale pour les interventions de FRANCE ADOT en milieu scolaire
Agrément du Ministère de l’éducation nationale