FRANCE ADOT 93 - Documents officiels

destinés à l’instruction d’une demande de subvention
dimanche 26 juillet 2009
par  Pierre PETITGAS
popularité : 14%

Le 30 juin 2010, en assemblée générale, l’association départementale FRANCE ADOT 93 a décidé sa dissolution.

Les motifs de cette dissolution sont :
- Désaccord profond sur les campagnes de communication provocantes de la fédération nationale (Jacasseries, Tatouages) jugées irrespectueuses et non conformes à l’éthique de promotion du don d’organes
- Cotisation annuelle exigée par la fédération nationale jugée excessive (750€)
- Indisponibilité des principaux bénévoles pour assurer des présences sur des évènements départementaux.

Les bénévoles de la Seine St-Denis ont décidé de poursuivre le travail de communication et de promotion du don d’organes au sein du Collectif Don d’Organes avec des moyens différents et selon une éthique respectueuse.

Cliquer ci-dessous sur les documents à télécharger

Documents
Documents constitutifs
- FRANCE ADOT 93 - Parution au Journal Officiel
- FRANCE ADOT 93 - Compte rendu AGE constitutive du 20/06/2007
- FRANCE ADOT 93 - Statuts départementaux
- FRANCE ADOT 93 - Récépissé de déclaration à la Sous-Préfecture du Raincy
- FRANCE ADOT 93 - Certificat d’inscription au SIRENE
- FRANCE ADOT 93 - RIB du compte Banque Postale

Documents approuvés par la dernière Assemblée Générale Ordinaire
- FRANCE ADOT 93 - Compte rendu de la dernière Assemblée générale
- FRANCE ADOT 93 - Composition du Conseil d’administration
- FRANCE ADOT 93 - Rapport d’activité du dernier exercice approuvé
- FRANCE ADOT 93 - Rapport financier du dernier exercice approuvé
- FRANCE ADOT 93 - Bilan financier du dernier exercice approuvé
- FRANCE ADOT 93 - Projet d’activité de l’exercice suivant approuvé
- FRANCE ADOT 93 - Budget prévisionnel de l’exercice suivant approuvé

Agrément du Ministère de l’éducation nationale pour les interventions de FRANCE ADOT en milieu scolaire
- Agrément du Ministère de l’éducation nationale


Documents joints

FRANCE ADOT 93 - Déclaration Journal Officiel
FRANCE ADOT 93 - RIB Banque Postale
FRANCE ADOT 93 - Certificat SIRENE
FRANCE ADOT 93 - Déclaration à la SP du (...)
Déclaration à la Sous-Préfecture du Raincy
FRANCE ADOT 93 - Assemblée Générale Extraordinaire
Compte-rendu de l’Assemblée générale extraordinaire constitutive du 20 juin 2007
FRANCE ADOT 93 - Statuts départementaux
Statuts de l’association départementale
FRANCE ADOT 93 - Rapport d'activité
Rapport d’activité de l’exercice
FRANCE ADOT 93 - Projet d'activité
Projet d’activité pour l’exercice suivant
FRANCE ADOT 93 - Composition du CA
Composition du Conseil d’Administration de FRANCE ADOT 93

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